Conditions Générales de Service SaaS
Conditions Générales de Service (ci-après "CG") pour les prestations de type Logiciel en tant que Service (SaaS) par RaiseNow AG version
Zurich, août 2024 (remplace toutes les versions précédentes)
-
Portée et objet du Contrat
Les présentes Conditions Générales ("CG") s'appliquent à l'utilisation des logiciels informatiques et de collecte de fonds en ligne et hors ligne disponibles à l'achat sur www.raisenow.com ainsi que sur tout site affilié, services numériques, plugin de navigateur ou application sur lesquels un lien vers ces CG apparaît, ainsi qu'au logiciel sous-jacent (ensemble désignés comme les "Services") exploité par les entités RaiseNow définies ci-dessous ("RaiseNow").
Sauf accord explicite contraire dans un contrat individuel, les Services RaiseNow sont fournis par, et le contrat est conclu avec :
- Au sein de l'Union Européenne : Altruja GmbH, Augustenstr. 62, 80333 Munich, Allemagne
- En dehors de l'Union Européenne : RaiseNow AG, Hardturmstrasse 101, 8005 Zurich, Suisse
Pour accéder ou utiliser les Services, vous ("Client") devez accepter ces CG. Le Client accepte ces CG en s'inscrivant sur les sites internet de RaiseNow.
Ces CG, ainsi que les options de Service choisies et tous les autres documents référencés par RaiseNow, constituent un accord juridiquement contraignant ("Contrat") entre RaiseNow et le Client.
-
Services
1. Général
Les Services permettent au Client de collecter des dons et des paiements de tiers ("Donateurs" et "Payeurs") en utilisant l'infrastructure informatique interactive et de collecte de fonds, et de traiter ces paiements automatiquement dans des systèmes tiers.
Les Services comprennent, mais ne se limitent pas à, l'exploitation de l'infrastructure technique, l'installation et la maintenance du logiciel, l'exploitation d'un système de sauvegarde ainsi que les mesures nécessaires pour maintenir l'efficacité opérationnelle.
Les Services sont mis à disposition du Client dans leur(s) version(s) actuelle(s). RaiseNow peut mettre à jour les Services à sa discrétion. Les Services sont répartis en différents produits ("Produits") incluant différents ensembles de fonctionnalités. Les Produits sont décrits plus en détail sur le site internet de RaiseNow ou dans la documentation fournie. RaiseNow peut, à sa seule discrétion, ajouter de nouvelles fonctionnalités aux Services à tout moment, et peut modifier ou supprimer ces fonctionnalités ou la composition des Produits.
En complétant le processus d'inscription pour un Produit particulier ou en concluant un Contrat individuel, le Client accepte de souscrire au Service sélectionné, soumis aux présentes CG ("Abonnement").
Le Client peut créer des reçus de dons et les envoyer au Donateur. La vérification de l'exactitude et de la validité, ainsi que l'envoi et la conservation des reçus de dons générés automatiquement, relèvent de la responsabilité du Client. Le Client doit s'assurer que seuls les reçus de dons pour des dons reconnus par l'administration fiscale, conformément à l'avis d'exonération de l'organisation, sont envoyés au Donateur pertinent.
Pour effectuer leurs dons ou paiements, les Donateurs et Payeurs peuvent utiliser les méthodes de paiement approuvées indiquées dans les Services. Sauf accord contraire expressément stipulé dans le Contrat Individuel pertinent, RaiseNow n'est pas tenu de fournir des services de support, de maintenance, de développement ou autres services similaires.
-
Responsabilités du Client
1. Inscription
Afin d'accéder aux Services et de les utiliser, le Client doit ouvrir un compte sur le site internet de RaiseNow ("Compte RaiseNow"). Le Client s'engage à fournir à RaiseNow des informations d'inscription exactes et complètes et à informer immédiatement RaiseNow en cas de modifications de ces informations. Les comptes créés par des bots ou des méthodes automatisées ne sont pas autorisés et seront résiliés.
Dans les limites permises par la loi applicable, RaiseNow peut, sans y être obligée, (i) demander au Client de fournir une pièce d'identité ou d'autres informations, (ii) effectuer des vérifications visant à confirmer l'identité ou les antécédents du Client, et (iii) comparer le Client avec des bases de données tierces ou d'autres sources et demander des rapports à des prestataires de services.
Le Client est seul responsable de la sécurité et de l'utilisation appropriée des identifiants d'utilisateur, mots de passe ou autres dispositifs de sécurité utilisés en lien avec les Services, et s'engage à prendre toutes les mesures raisonnables pour assurer leur confidentialité et leur sécurité, qu'ils soient utilisés de manière adéquate et qu'ils ne soient ni divulgués ni utilisés par une autre personne ou entité.
Le Client s'engage à informer immédiatement RaiseNow s'il a des raisons de croire qu'un identifiant d'utilisateur, mot de passe ou autre dispositif de sécurité émis par RaiseNow est ou pourrait être connu par une personne non autorisée à l'utiliser, ou s'il est ou pourrait être utilisé de manière non autorisée. RaiseNow se réserve le droit d'exiger que le Client change son mot de passe en lien avec les Services, et le Client doit se conformer à cette demande dans les plus brefs délais.
Le Client est seul responsable de toutes les activités liées à l'accès aux Services via le Compte RaiseNow ou à l'utilisation du mot de passe du Client, ainsi que de la sécurité des systèmes informatiques du Client. En aucun cas RaiseNow ne pourra être tenue responsable des pertes ou dommages en lien avec de telles activités.
2. Obligations lors de l'utilisation des Services
Le Client doit :
- conserver en permanence un compte de paiement valide connecté à son Compte RaiseNow. Si le paiement des dons au Client ne peut être exécuté pour toute autre raison que la seule faute de RaiseNow, pendant une période de 45 jours à compter de la réception du don concerné par RaiseNow, et à condition que RaiseNow ait raisonnablement essayé de joindre le Client via la méthode de communication convenue et/ou habituelle pour le Client afin de rectifier la méthode de paiement défaillante, RaiseNow renverra les dons concernés au Donateur pertinent.
- informer les Donateurs ou les Payeurs qui concluent un accord concernant des paiements ou des dons récurrents via TWINT (un "utilisateur TWINT") de la nature de cet accord;
- offrir à tout moment à l'utilisateur TWINT la possibilité de supprimer immédiatement un accord de paiement ou de don récurrent TWINT existant, ou de conclure un tel accord via les Services. Le Client donne instruction à RaiseNow de proposer une telle option aux utilisateurs TWINT;
- en cas de paiements ou de dons récurrents TWINT espacés de plus de six mois, informer l'utilisateur TWINT à débiter au moins sept jours avant le prochain paiement d'une manière appropriée;
- ne pas permettre le paiement ou le transfert de crédits stockés.
Le Client ne doit pas :
- circonvenir ou tenter de circonvenir toute protection de sécurité des Services ;
- utiliser les Services de manière immorale, illégale ou frauduleuse ou à des fins immorales, illégales ou frauduleuses ;
- accéder aux Services via un système automatisé ou prendre toute mesure pouvant imposer une charge déraisonnable sur l'infrastructure de RaiseNow ;
- déjouer les mesures que RaiseNow pourrait utiliser pour empêcher ou limiter l'accès ou l'utilisation des Services.
Le Client s'engage à ne pas, sauf avec l'autorisation écrite préalable de RaiseNow :
- essayer de décompiler ou de désosser les Services ou une partie de ceux-ci, ou d'en dériver le code source ;
- copier, modifier, distribuer, reproduire, traduire, désassembler ou utiliser de toute autre manière toute information, texte, graphique, image, logiciel obtenu via les Services, ou toute autre partie des Services ;
- créer des œuvres dérivées basées sur tout ou partie des Services ou tout contenu disponible sur les Services.
Le Client doit coopérer dans l'exécution des présentes CG dans la mesure nécessaire et gratuitement. Le Client est tenu de fournir à RaiseNow toutes les informations, documents, matériels, accès, logiciels, données, ainsi que du personnel compétent, et tout autre élément raisonnablement requis pour la fourniture des Services. De plus, le Client est tenu d'informer immédiatement RaiseNow en cas d'erreurs ou de défauts et de soutenir RaiseNow dans l'analyse et, si nécessaire, dans la résolution des erreurs et défauts dans la mesure requise. Si la prestation des Services dans le cadre des présentes CG est retardée en raison du manquement du Client à son devoir de coopération ou pour d'autres circonstances imputables au Client, ce dernier supportera les inconvénients et les coûts supplémentaires encourus.
Le Client autorise RaiseNow à nommer le Client comme référence et à utiliser des informations générales sur la relation contractuelle entre RaiseNow et le Client de manière appropriée à des fins de marketing et de vente.
RaiseNow se réserve le droit de prévenir toute utilisation erronée ou abusive des Services. À cette fin, RaiseNow est en droit de prendre les mesures nécessaires telles que des avertissements, l'imposition de délais, ou des suspensions temporaires ou permanentes. En cas de récidive, RaiseNow se réserve le droit de résilier le contrat pour motif légitime. Une utilisation erronée ou abusive inclut notamment, mais sans s'y limiter, l'utilisation des Services en violation des présentes CG.
-
Propriété Intellectuelle et Licence
Tous les Services, marques, noms commerciaux, logos, noms de domaine et contenus, ainsi que tous les autres éléments de la marque RaiseNow, sont la propriété exclusive de RaiseNow.
Sauf mention expresse dans la description actuelle des Services sur le site internet ou dans le Contrat, le Client ne peut pas vendre, sous-licencier ou autrement mettre les Services, y compris le logiciel, à disposition de tiers ou les utiliser pour le compte de tiers sans le consentement écrit préalable de RaiseNow.
RaiseNow peut prendre toutes les mesures raisonnables pour prévenir ou mettre fin à toute utilisation non autorisée par des tiers.
Le Client conserve tous les droits de propriété intellectuelle sur les informations fournies à RaiseNow.
Sous réserve de la conformité du Client aux présentes CG et du paiement de tous les frais applicables, RaiseNow accorde au Client un droit limité, révocable, non exclusif, non transférable et non sous-licenciable d'accéder aux Services et de les utiliser, y compris le logiciel, pendant la durée des présentes CG.
-
Frais et Paiement
La fourniture des Services au Client est soumise au paiement des frais convenus avec le Client, qui sont non annulables et non remboursables.
Le montant des frais pour les Services convenus est réglementé séparément. Il se compose généralement de frais de transaction ou de frais récurrents. Les frais de transaction sont soit déduits directement du versement, soit facturés mensuellement après utilisation. Sauf accord contraire, les frais récurrents sont facturés à l'avance pour des périodes de deux ans. Les Services additionnellement convenus sont facturés séparément et facturés après la conclusion du contrat. Toutes les factures sont exigibles dans un délai de 20 jours.
Si le Client ne s'acquitte pas de son obligation de paiement dans le délai imparti, il sera en demeure à l'expiration de ce délai sans autre mise en demeure et devra payer des intérêts de retard de 5%. Des frais de rappel de CHF 50.- par rappel seront facturés au Client. Dans le cas où le Client ne paie pas les frais applicables tels que convenus entre les Parties et après notification du non-paiement, RaiseNow se réserve le droit de limiter ou de suspendre l'accès aux Services. En cas de suspension, le Client reste responsable de tous les frais et charges encourus pendant la période de suspension.
Tous les frais indiqués sont hors taxes de vente, taxes sur la valeur ajoutée ou autres taxes similaires, sauf indication contraire expresse. Tout droit de compensation, de rétention, de déduction, de contre-réclamation ou de retenue de paiements dus à RaiseNow en vertu du présent Contrat est expressément exclu.
RaiseNow se réserve le droit d'ajuster les frais pendant la durée du Contrat en fonction des variations de l'Indice Suisse des Prix à la Consommation (contrats en CHF), de l'Indice Allemand des Prix à la Consommation (contrats en EUR) ou de l'Indice des Prix à la Consommation pour Tous les Consommateurs Urbains (CPI-U) (contrats en USD). RaiseNow informera les clients de ces ajustements par écrit à l'avance, au moins 30 jours avant la fin d'un mois donné. Tous les taux de variation seront arrondis à un chiffre après la virgule.
-
Garantie
Les Services, ainsi que l'ensemble du contenu, des données, des recommandations, des informations et du matériel qu'ils contiennent, sont fournis "en l'état" et "tels que disponibles" sans garantie ni représentation d'aucune sorte. À l'exception du niveau de service expressément garanti dans le Contrat, RaiseNow, ses concédants et fournisseurs ne garantissent pas que le fonctionnement des Services répondra aux exigences du Client ou sera ininterrompu ou sans erreur. Toute autre garantie est exclue.
RaiseNow peut, à sa discrétion, procéder à la maintenance ou à l'amélioration des Services et de son infrastructure, et le Client reconnaît que cela peut entraîner des retards et des interruptions temporaires de temps à autre. Dans la mesure du possible, RaiseNow informera le Client à l'avance des interruptions potentielles.
Le Client accepte que l'utilisation des Services se fait à ses propres risques.
Les transactions des dons et des paiements sont effectuées par des fournisseurs de paiement externes pour lesquels RaiseNow n'assume aucune responsabilité.
-
Responsabilité
Les limitations de cette section ne s'appliquent pas aux pertes ou dommages causés par une faute intentionnelle ou une négligence grave, ni dans les cas où elles sont interdites par la loi applicable, ni en cas de blessures corporelles ou de dommages à des biens matériels.
Pour les dommages directs, la responsabilité de RaiseNow est limitée au montant des frais payés pour la fourniture des Services au cours des 12 mois précédant l'événement dommageable. Dans tous les autres cas, et dans la mesure permise par la loi applicable, la responsabilité de RaiseNow est exclue.
Le Client ne peut pas intenter ou engager une réclamation ou une procédure concernant les Services ou en vertu des présentes CG contre un auxiliaire, membre, actionnaire, administrateur, dirigeant, associé, principal ou employé de RaiseNow. Les réclamations et procédures ne peuvent être intentées ou engagées que contre RaiseNow.
Aucune des parties ne sera responsable d'une violation des présentes CG (autre que les obligations de paiement) due à des circonstances échappant à son contrôle (force majeure).
Le Client s'engage à indemniser RaiseNow et à la tenir indemne de toute réclamation, responsabilité, perte, coût, pénalité et dommage, y compris les frais d'avocat raisonnables, découlant de la violation par le Client de ses obligations légales et/ou contractuelles.
-
Durée & Résiliation
Chaque partie peut résilier le Contrat à tout moment avec effet immédiat si l'autre partie commet une violation substantielle du Contrat. Cela inclut notamment le défaut de paiement du Client dans les délais.
Dans le cas où le Client n'entre pas dans un Abonnement (par exemple, dans le cadre de plans de base gratuits que RaiseNow peut proposer), le Contrat reste pleinement en vigueur jusqu'à sa résiliation par convenance par l'une ou l'autre des parties.
Dans le cas d'un Abonnement, le Contrat entre les parties reste en vigueur pendant la durée de la période d'Abonnement convenue. Sauf accord contraire, la période d'Abonnement initiale est d'un an. Ce Contrat se renouvelle automatiquement pour des périodes successives de la même durée que la période initiale, à moins qu'il ne soit résilié. Chaque partie peut résilier un Contrat d'Abonnement par convenance à la fin de chaque période d'Abonnement en notifiant l'autre partie au moins 30 jours avant la fin de ladite période.
Les notifications de résiliation doivent être fournies sous forme de texte à la dernière adresse e-mail communiquée ou via les Services. La résiliation n'affecte aucun droit, obligation ou responsabilité des parties ayant pris effet avant ou ayant vocation à rester en vigueur après la résiliation.
Le Client autorise par la présente RaiseNow à facturer les frais d'Abonnement pour la période de renouvellement via le mode de paiement enregistré. Tous les Abonnements seront renouvelés aux tarifs standard proposés par RaiseNow au moment du renouvellement de la période d'Abonnement.
Les mises à niveau vers des options de Services supérieures sont possibles à tout moment, tandis que les réductions de Services ne peuvent être effectuées qu'à la fin de la période de résiliation. Si le Client choisit une mise à niveau pendant un Abonnement en cours, le supplément doit être payé proportionnellement à l'avance.
Si le Client résilie après la date de renouvellement de l'Abonnement, il ne recevra pas de remboursement pour les montants déjà facturés. La résiliation prendra effet à la fin de la période d'Abonnement en cours du Client, sous réserve de la loi applicable, et le Client pourra utiliser les Services jusqu'à ce que la résiliation prenne effet.
RaiseNow peut suspendre l'accès à tout ou partie des Services ou au Compte RaiseNow du Client si RaiseNow détermine raisonnablement qu'il y a ou pourrait y avoir une activité illégale ou frauduleuse, ou une tentative d'activité frauduleuse, de la part du Client. En cas de suspension, le Client reste responsable de tous les coûts et charges encourus pendant la période de suspension.
-
Confidentialité & Protection des données
RaiseNow prendra toutes les mesures raisonnables pour maintenir strictement confidentielles toutes les informations confidentielles du Client et ne les utilisera ni ne les divulguera, sauf si cela est nécessaire pour l'exploitation des Services ou sur instruction du Client.
Le Client autorise RaiseNow à utiliser, traiter et stocker les données pertinentes pour l'exécution des présentes CG, ainsi qu'à utiliser des données anonymisées pour améliorer ses services ou à des fins d'analyse.
Le Client déclare et garantit qu'il est autorisé et a fourni tous les avis nécessaires pour soumettre les informations téléchargées sur le site internet à RaiseNow.
Les présentes CG intègrent par référence le contrat de sous-traitance de RaiseNow disponible ici. RaiseNow traitera toutes les données personnelles fournies par le Client conformément à son contrat de sous-traitance.
-
Divers
Modifications : Toutes les modifications et amendements au Contrat doivent être faites par écrit (un e-mail est suffisant).
Notifications : Les notifications en vertu du présent Contrat doivent être faites par écrit à la dernière adresse communiquée ou disponible. "Par écrit" signifie, sauf indication contraire expresse, également par e-mail.
Clause de divisibilité : Si une disposition des présentes CG (en tout ou en partie) est illégale, nulle ou autrement inapplicable, les autres dispositions resteront pleinement en vigueur mutatis mutandis.
Aucune cession : Aucune des parties ne peut céder ses droits, obligations ou réclamations en vertu du Contrat.
Droit applicable et juridiction compétente : Les présentes CG et la relation contractuelle entre RaiseNow et le Client sont soumises au droit de l'État du siège social de RaiseNow, à l'exclusion de ses dispositions en matière de conflits de lois et de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM). Les parties conviennent que le tribunal compétent exclusif sera le tribunal ordinaire du siège social de RaiseNow.